ARTICLE 1 – NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : AndardBrainOenologie ou A.B.O
ARTICLE 2 – BUT
Cette association a pour objet :
– Découvrir les vins de France et du monde.
– Accorder les mets et les vins.
– Approfondir les connaissance historique, géologiques et climatiques des cépages français et étrangers.
– Organiser des sorties découvertes chez les professionnels.
– Organiser des évènement conviviaux avec conjoints et enfants.
– Créer un support informatique interactif pour faciliter le partage de connaissances.
– Gérer l’achat de vins groupé pour accéder à des tarif minorés, sans prise de bénéfice aucun.
ARTICLE 3 – SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé à l’adresse du président sur le territoire de la commune de Loire-Authion.
Il pourra être transféré par simple décision de l’assemblé générale.
ARTICLE 4 – DURÉE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 – LACOMPOSITION
L’association se compose de :
– membre actif ou adhérents
ARTICLE 6 – ADMISSION
L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction.
ARTICLE 7 – MEMBRES – COTISATIONS
Sont les membres actif ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme correspondant aux besoins financiers couvrant l’achat partiel de vins et alimentation, un complément d’équilibre étant demandé à chaque session.
ARTICLE 8 – RADIATION
La qualité de membre se perd par :
– La démission.
– Le décès.
ARTICLE 9 – RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent :
1. Le montant des versements annuels des adhérents.
2. Les subvention de l’État, des départements et des communes.
3. Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 10 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois de Juin.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblé générale fixe le montant des versement annuels.
Ne peuvent être abordés que les points inscrit à l’ordre du jour.
Les décision sont prise à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement du bureau.
Toutes les délibérations sont prise à main levée, excepté l’élection des membre du bureau.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absent ou représentés.
ARTICLE 11 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou la demande de la moitié plus un des membre inscrit, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalité prévues aux présent statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.
Les modalités de convocation sont les même que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membre présent.
ARTICLE 12 – LE BUREAU
Lors de l’assemblée générale, un bureau voté à la majorité sera composé de :
1. Un(e) Président(e)
2. Un(e) Vice-Président(e)
3. Un(e) secrétaire
4. Un(e) trésorier(e)
ARTICLE 13 – INDEMNITÉS
Tout les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévole. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE 14 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 11, un ou plusieurs liquidateurs sont nommé, et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant pour but non lucratif conformément aux décisions de l’assemblé générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport
ARTICLE 15 – LIBERALITÉS
Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 10 (y compris ceux des comité locaux) sont adressés chaque année au Préfet du département.
L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, a laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorité compétentes et a leur rendre compte du fonctionnement des dits établissement.